Crédits

Crédits photographiques : sauf mention contraire, les photographies présentes sur le présent site sont la propriété de l'ENSC.

Conception du site : ENSC

Webmaster : webmaster [arobase] ensc.fr

Conditions générales d'utilisation

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur est seul responsable du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur l'Internet. Le propriétaire du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés »  sur son site.

Informatique et Libertés

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web ont fait l'objet d'une déclaration dans le registre « Informatique et libertés » de l'Institut Polytechnique de Bordeaux.

L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17, il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant en écrivant à l'adresse ci-dessus du responsable de la rédaction.

Propriété intellectuelle, droits de reproduction

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire,... et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'ENSC ou bien sont régulièrement exploités sous licence. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques.

Toute reproduction électronique totale ou partielle de ce site sans l'autorisation expresse de l'ENSC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), sauf mention expresse du contraire.

La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée sauf mention explicite du contraire, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • respect de l'intégrité des documents reproduits
  • citation explicite de l'origine : xxx.ensc.fr et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités
  • gratuité de la diffusion

Procédure de notification

L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.

Modification de la mention légale

Bordeaux-INP et l'ENSC, propriétaires et exploitants du site, se réservent le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable

En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux (France).